{"id":16298,"date":"2015-03-03T16:55:36","date_gmt":"2015-03-03T15:55:36","guid":{"rendered":"https:\/\/www.warndt-fibre.com\/warndtfibre\/?page_id=16298"},"modified":"2018-01-09T20:39:28","modified_gmt":"2018-01-09T19:39:28","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.warndt-fibre.com\/warndtfibre\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

[vc_row][vc_column][vc_column_text]Le pr\u00e9sent site est \u00e9dit\u00e9 par Warndt Fibre<\/strong>
\nLe pr\u00e9sent site comporte un certain nombre d’informations promotionnelles.<\/p>\n

Le directeur de la publication du site est\u00a0M Sylvain DidierJean.<\/strong><\/p>\n

Le site web est h\u00e9berg\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 D\u00e9clic Communication sur ses mat\u00e9riels. L’utilisateur reconna\u00eet avoir \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 que le pr\u00e9sent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, \u00e0 l’exception des cas de force majeure, difficult\u00e9s informatiques, difficult\u00e9s li\u00e9es \u00e0 la structure des r\u00e9seaux de communication ou difficult\u00e9s techniques.<\/p>\n

Pour des raisons de maintenance, Warndt Fibre\u00a0pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir pr\u00e9alablement les utilisateurs.
\nLa structure g\u00e9n\u00e9rale, ainsi que les logiciels, textes, images anim\u00e9es ou non, son savoir-faire, et tous autres \u00e9l\u00e9ments composant le site sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de l’\u00e9diteur.<\/p>\n

Toute repr\u00e9sentation totale ou partielle de ce site par quelque proc\u00e9d\u00e9 que se soit, sans l’autorisation expresse et \u00e9crite de l’\u00e9diteur, constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n

Il en est de m\u00eame des bases de donn\u00e9es figurant sur le site web, qui sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de la directive europ\u00e9enne du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es, et dont le Warndt Fibre est productrice.<\/p>\n

La marque Warndt Fibre ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques d\u00e9pos\u00e9es.<\/p>\n

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectu\u00e9e \u00e0 partir des \u00e9l\u00e9ments du site sans l’autorisation expresse de l’\u00e9diteur est donc prohib\u00e9e, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du pr\u00e9sent site web en direction d’autres ressources pr\u00e9sentes sur le r\u00e9seau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation pr\u00e9alable, expresse et \u00e9crite.<\/p>\n

Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place d’hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et pr\u00e9alable de l’\u00e9diteur.<\/p>\n

Warndt Fibre met tout en \u0153uvre pour offrir aux utilisateurs des informations et\/ou outils disponibles et v\u00e9rifi\u00e9s, mais ne saurait \u00eatre tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilit\u00e9 des informations et\/ou de la pr\u00e9sence de virus sur son site.<\/p>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s (loi dite Informatique et Libert\u00e9s), les utilisateurs disposent d’un droit d’acc\u00e8s (art. 34 \u00e0 38 de la loi) et de retrait (art. 26 de la loi) de toutes les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel qui ont \u00e9t\u00e9 port\u00e9es \u00e0 la connaissance de Warndt Fibre lors de l’utilisation de son site Internet. De m\u00eame, les utilisateurs disposent du droit de s’opposer \u00e0 la cession des donn\u00e9es. L’exercice des droits d\u00e9crits ci-dessus est possible en envoyant un courriel \u00e0 : contact@warndt-fibre.fr<\/a><\/p>\n

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